ATTENTION ! Les créations, tutoriels et contenu

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Les créations, tutoriels et contenu de ce blog ne sont pas libres de droits, sauf dans le cadre de citations sur internet accompagnées d'un lien vers mon blog Petit Atelier des Merveilles. Pour tout autre usage, notamment commercial, merci de ne pas recopier modelages, tutoriels, photos et vidéos. Tous droits réservés.

Conditions Générales de Vente  

Toute commande passée au Petit Atelier des Merveilles suppose l'acceptation des présentes conditions générales de vente.

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COMMANDES

Si vous souhaitez commander une de mes créations en photo sur mon blog, personnaliser un modèle, ou me soumettre une idée de création que vous désirerez voir réaliser spécialement pour une occasion, contacter moi par le biais du lien "Contactez l'auteur".

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PRIX 

Les prix peuvent être modifiés, mais le prix indiqué sur le site au moment de votre commande vous sera appliqué. ATTENTION les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de livraison !  

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PAIEMENT

Votre paiement s'effectue par chèque libellé en Euros, dans les 7 jours suivant la validation par mail de votre commande. Votre commande sera expédiée une fois le paiement accepté. 

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FRAIS DE PORT

Les frais de port vers la France métropolitaine sont calculés pour un envoi en Colissimo RECOMMANDE, selon les tarifs de la POSTE. Les petites pièces seront envoyées sous enveloppe bulle timbrée pour un tarif qui sera déterminé en fonction du poids. 

Tarifs de la poste 2012 : Colis (TARIFS COLISSIMO SUIVI pour un envoi vers la France) 

Poids / Recommandé	R1
Jusqu'à 500g	8.20 €
Jusqu'à 1kg	9.60 €
Jusqu'à 2kg	10.70 €
Jusqu'à 3kg	11.75 €

Retrait possible à l'Atelier ; livraison envisageable dans un certain rayon et sous conditions.

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INFORMATIONS NOMINATIVES: Loi "informatique et Libertés" 

Les informations vous concernant sont strictement confidentielles, elles ne servent qu’à traiter votre commande, et ne seront transmises à aucun tiers. Conformément à l'article 34 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous m’avez communiquées.
Pour l'exercer, adressez-vous à Nathalie Guillemin via le lien "contactez l'auteur". 

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RETOURS

Conformément à l’article L.121-16 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article en parfait état ne vous convenant pas et demander l’échange ou le remboursement sans pénalité.

L’article devra être vérifié dès réception et s’il doit être retourné, il ne doit pas avoir été utilisé, et doit être protégé dans un emballage approprié. Faute de quoi, il ne pourra être ni échangé, ni remboursé.

A partir de la date de demande de retour, vous disposez de 7 jours pour retourner le produit .

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DISPONIBILITE

La disponibilité des articles, ou le délai nécessaire à leur réalisation, vous seront indiqués à la commande.   

Les photos des articles immédiatement disponibles correspondent à l’article qui vous sera envoyé.  

Pour une réédition, les photos ne sont pas contractuelles, chaque modèle reste unique du fait de sa fabrication originale. Une photo de la création vous sera envoyée par mail pour confirmation avant expédition. 

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DROITS D'AUTEUR - DROIT DE REPRODUCTION  

D'après les article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l'année civile du décès de l'auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits.

Les modèles présents sur ce blog ou commandés sont protégés par le droit de propriété intellectuelle au vu de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction, représentation, adaptation, traduction, transformation, arrangement... sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

En d'autre termes, l'absence de sigle ou de mention du droit d'auteur ne signifie pas que l'oeuvre n'est pas protégée ! Ainsi tous les éléments présents sur Internet (images, vidéos, extraits sonores, textes...) sont soumis de facto au droit d'auteur, même si leur accès est libre et gratuit et qu'aucune mention ne précise qu'ils sont protégés ! 

En conséquence, leur reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont interdits sauf autorisation expresse du responsable du blog.

 Petit Atelier des Merveilles

Nathalie Guillemin

SIRET n° 539 727 057 00017 

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